Vous êtes sur la page : Procès verbaux de réunions - Conseil municipal

Compte rendu de la réunion du 09/04/2015
Ordre du jour :

Compte rendu de la réunion du 27/03/2015
Ordre du jour :

Compte rendu de la réunion du 02/02/2015
Ordre du jour :

Compte rendu de la réunion du 22/12/2014
Ordre du jour :

Compte rendu de la réunion du 07/11/2014
Ordre du jour :

1) PCS – Plan communal de sauvegarde, mise à jour 2) ZAC - Compte rendu annuel à la collectivité locale 3) Soirée théâtre, fixation du prix de l’entrée 4) convention gestion art, réalisation d’une section d’approche d’agglomération limitée à 70 km/h 5) modification des statuts de la communauté de commune relative aux relais assistants maternels du territoire 6) réglementation relative au brûlage des déchets verts 7) gaz de schiste Nonville, délibération rapportée 8) questions diverses

Compte rendu de la réunion du 22/08/2014
Ordre du jour :

1) Subventions 2014, comité contre le gaz de schiste de Nonville 2) Commission Jeunes, sortie du 4 octobre 2014 à Nigloland 3) S.I.A.E.P de Nemours Saint-Pierre, extension de ses compétences à la réhabilitation et à l'entretien des installations d'assainissement non collectif 4) Dossier du personnel 5) Réforme des rythmes scolaires 6) SDESM, fixation de la redevance pour occupation du domaine public due par ERDF 6) Transfert de charges liées à l'office du tourisme 7) Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur la baisse massive des dotations de l'état 8) Achat de terrain 9) fixation du taux de la taxe d'aménagement 10) PCS, Plan Communal de Sauvegarde 11) Questions diverses

Compte rendu de la réunion du 28/05/2014
Ordre du jour :

1) Subvention 2014 – association fêtes et Loisirs Darvaultois 2) Décisions modificatives ajustement budgétaire 3) Délégation d’attribution du conseil municipal au maire 4) Election des membres du CCAS 5) Syndicat départemental des énergies de seine et marne groupement de commande pour l’achat de gaz naturel 6) Questions diverses

Compte rendu de la réunion du 02/04/2014
Ordre du jour :

1) Vote des taxes 2014 2) Dépenses d'investissement 3) Budget primitif 2014 4) Subventions 2014 allouées aux associations 5) Subventions accordées au CCAS et à la caisse des écoles 6) Commission Darvault Animation – sortie du 19 juin à Orléans 7) Conventions SACPA – Chenil service 8) Renouvellement de la commission communal des impôts directs 9) Fixation des administrateurs du CCAS 10) Questions diverses

Compte rendu de la réunion du 17/03/2014
Ordre du jour :

1) Compte administratif de la commune 2013 2) Compte de gestion du percepteur 2013 3) Affectation des résultats 2013 4) Création de poste pour l'accueil de loisirs sans hébergement pour les vacances d'avril, de juillet et des vacances de la Toussain 2014 5) Convention scolaire avec la commune de Moncourt-Fromonville 6) Remboursement sinistre copieur école 7) Changement copieur mairie 8) Questions diverses